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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON DUVAL
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DUVAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUVAL
MAISON DUVAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4335470
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2027
DUVAL de MAISON DUVAL

Présentation de la marque DUVAL

Déposée par voie électronique le 6 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON DUVAL domicilié(e) 99 Rue Floralia - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 749 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. Jean-Marc ALBERT domicilié(e) Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque DUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335470.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUVAL arrivera à expiration en date du 6 février 2027.

MAISON DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : DUVAL , DUVAL , DUVAL 1798 PASTIS DE MARSEILLE , D'ANIS ET D'EAU FRAICHE , DUVAL , PASTIS DUVAL , DUVAL, TOUJOURS FIDELE A LUI MEME , (Marque figurative) , DUVAL, TOUJOURS FIDELE AU PASTIS


MAISON DUVAL, Société par Actions Simplifiée - 99 Rue Floralia - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 414749325


BARDINET, M. Jean-Marc ALBERT - Domaine de Fleurenne - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) .